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Marques déposées par l'association loi 1901 Arges
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Debain Demain, Festival des émergeants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Debain Demain, Festival des émergeants
Arges, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3890639
Date de dépôt :
21/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/01/2022
Debain Demain, Festival des émergeants de Arges

Présentation de la marque Debain Demain, Festival des émergeants

Déposée le 21 janvier 2012 par l'association loi 1901 Arges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Debain Demain, Festival des émergeants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Arges domicilié(e) 10 rue auguste rodin - 93400 - Saint-Ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 738 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arges, M. Jacques Ségueilla domicilié(e) 10 rue auguste rodin - 93400 - Saint-Ouen - France.

La marque Debain Demain, Festival des émergeants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Debain Demain, Festival des émergeants est expirée depuis le 21 janvier 2022.

Arges a également déposé les autres marques suivantes : EMANUEL PARIS , CGA 13 , (Marque figurative) , ArGest


Arges, association loi 1901 - 10 rue auguste rodin - 93400 - Saint-Ouen - France - SIREN 449738145


Arges, M. Jacques Ségueilla - 10 rue auguste rodin - 93400 - Saint-Ouen - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Activités sportives et culturelles.